LE JARDIN DES ARTS
Présentation de la marque LE JARDIN DES ARTS
Déposée par voie électronique le 4 septembre 2018 par SOCRI PROMOTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE JARDIN DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DES ARTS arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.
SOCRI PROMOTIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Inscription le 11 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779959 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-11